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27 JANVIER 2017
- 2017-01-01 COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°1 marché extension ZA Sabinus,

- 2017-01-02 RESSOURCES HUMAINES - Création d un service commun d'agents techniques municipaux,

- 2017-01-03 RESSOURCES HUMAINES - Création de poste d’agent de maîtrise.


24 FEVRIER 2017
- 2017-02-01 PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs.

- 2017-02-02 PERSONNEL - Avenant à la convention de mutualisation passée entre la Ville de Langres et la Communauté de Communes du Grand Langres.

- 2017-02-03 PERSONNEL - Schéma de mutualisation.

- 2017-02-04 COMMANDE PUBLIQUE - Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture et la pose de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères.

- 2017-02-05 URBANISME - Approbation de la carte communale de la commune de Saint-Martin-lès-Langres.


31 MARS 2017
- 2017-03-01 PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs,

- 2017-03-02 PERSONNEL - Modification d’un poste pour le recrutement d’un gestionnaire du domaine public,

- 2017-03-03 PERSONNEL - Mise à disposition – compétence scolaire,

- 2017-03-04 PERSONNEL - Gestion des temps – Aqualangres,

- 2017-03-05 PERSONNEL - Convention d’entente – mutualisation SPANC,

- 2017-03-06 COMMANDE PUBLIQUE - Accord cadre à bons de commande pour la confection et le conditionnement de repas en liaison froide pour le portage de repas à domicile,

- 2017-03-07 COMMANDE PUBLIQUE - Décision concernant le marché de travaux pour l’extension de la zone d’activités du Forum à Montigny le Roi,

- 2017-03-08 URBANISME - Planification urbaine : approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Langres.


28 AVRIL 2017
- 2017 04 01 PERSONNEL - Mise à disposition – Secrétaire de mairie,

- 2017 04 02 PERSONNEL – Régime indemnitaire – Complément à la délibération du 09 janvier 2017,

- 2017 04 03 PERSONNEL – Service de remplacement – secrétaire de mairie – conventionnement avec le Centre de Gestion,

- 2017 04 04 PERSONNEL – Tableau des effectifs,

- 2017 04 05 COMMANDE PUBLIQUE – Décision concernant le marché de travaux de génie civil pour l’aménagement de points d’apport volontaire,

- 2017 04 06 URBANISME – Approbation de la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) en Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rolampont.


09 juin 2017
- 2017-05-01 PERSONNEL - Tableau des effectifs,

- 2017-05-02 PERSONNEL - Gestion des temps : modification du temps de travail des animateurs et suppression des astreintes,

- 2017-05-03 PERSONNEL - Mise à disposition d’un agent au PETR : modification du nombre d’heures,

- 2017-05-04 PERSONNEL - Mise à disposition des services transférés,

- 2017-05-05 COMMANDE PUBLIQUE - Marché subséquent de maîtrise d’œuvre pour le bâtiment 10 de la Citadelle,

- 2017-05-06 FINANCES - Budget ordures ménagères : Admission en non-valeur de titres sur exercices antérieurs – Approbation,

- 2017-05-07 URBANISME - Planification urbaine : Révision de la carte communale de SAINT-CIERGUES – Abandon de la procédure,

- 2017-05-08 AFFAIRES SCOLAIRES - Subventions concernant les sorties et projets pédagogiques des écoles.